ENSEIGNANT : Claire Bouglé-Le Roux
Maître de Conférences-HDR en Histoire du Droit
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DESCRIPTION GÉNÉRALE DU COURS

Le cours d’histoire des Institutions publiques a pour objet, à partir de l’exemple précis de la France d’ancien régime (de Clovis à 1789), d’analyser les circonstances de la naissance de la res publica et l’étude de ses fondements, de façon à mieux appréhender l’héritage constitutionnel français des premiers capétiens à la Révolution.
Il repose sur l’étude des normes constitutionnelles de l’ancienne France, et à travers elles, des moyens de représentation de l’Etat et des modalités de fonctionnement du gouvernement royal, des fonctions régaliennes et des contre-pouvoirs.
Nous envisagerons ainsi le rôle et la spécificité du roi de France, l’étude des lois fondamentales qui président à son choix et aux limites de son pouvoir, ainsi que le concept de souveraineté. L’étude du système institutionnel passe enfin par l’examen des grandes institutions dans le cadre desquelles s’exerce la souveraineté, du Conseil du Roi aux Parlements de France en passant par l’intendant, toutes institutions qui constituent le socle du gouvernement par très grand conseil.
Cours d’histoire du droit, cet enseignement se destine à mettre en perspective les fondements de notre droit public pour mieux appréhender les enjeux contemporains du pouvoir et de la place de l’Etat.
Année: 24/25