Droit administratif I : droit des étrangers
Cette fiche d’orientation a pour vocation à orienter les étudiant.es qui s’intéressent à la thématique du droit des étrangers, à celles et ceux qui font une recherche de mémoire relative à cette matière, ou encore qui préparent le CRFPA. Ainsi, de manière exhaustive, cette fiche réunit les ouvrages qui sont disponibles à la bibliothèque universitaire de Sceaux, mais aussi les ressources numériques disponibles.
I - À la bibliothèque universitaire de Sceaux
https://upsaclay.focus.universite-paris-saclay.fr/
Des ouvrages universitaires disponibles en rayon
Vincent Tchen, Droit des étrangers, Paris, LexisNexis, 2022
Denis Seguin, Vincent Tchen, Guide du contentieux du droit des étrangers : 2022-2023, Paris, LexisNexis, 2022
Emmanuelle Aubin, Droit des étrangers, Paris, Gualino-Lextenso éd., impr. 2009.
Multi - auteurs, Droit des étrangers, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles, 1993. Disponible en téléchargement sous format PDF.
Des codes
Le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, dit “CESEDA” est disponible en édition de 2022.
II - Les ressources numériques
Des ressources doctrinales disponibles sur les plateformes numériques
Fabienne Jault-Seseke, Évolutions récentes du droit des étrangers et du droit d’asile, Revue critique du droit international privé, 2017/1, n°1, p. 37-43. Disponible sur Cairn: https://doi-org.ezproxy.universite-paris-saclay.fr/10.3917/rcdip.171.0037
Emmanuel Aubin, Le désarroi du droit des étrangers et les hirondelles de Kaboul, AJDA, 2021, p. 2532.
Scholarvox est une bibliothèque numérique à laquelle il est possible d'accéder par les identifiants universitaires. Un dossier public nommé "Droit des étrangers", comportant 5 ouvrages différents sur le sujet y sont accessibles.
Ouvrages en texte intégral
Maxime Tandonnet, Droit des étrangers et de la nationalité, Paris, Ellipses, 2019.
Thomas Ribémont, Introduction au droit des étrangers en France, De Boeck Supérieur, 2012.
Michaël Poyet, Procédure administrative contentieuse, Lextenso Éditions, LGDJ, 2018.
Les sources des institutions
La jurisprudence
L’actualité jurisprudentielle de la Cour nationale du droit d’asile, http://www.cnda.fr/Ressources-juridiques-et-geopolitiques/Actualite-jurisprudentielle
Vous pouvez également consulter la jurisprudence:
du Conseil constitutionnel
du Conseil d’Etat
des cours administratives d’appels, des tribunaux administratifs
Sur les plateformes de ressources numériques telles que Dalloz ou Lextenso, vous pouvez retrouver les jurisprudences en cherchant le numéro de pourvoi, la date ou le nom de la décision.
Les rapports annuels
Chaque
institution publie pour chaque année, un rapport, des chiffres (parfois
les deux, les rapports peuvent être publiés postérieurement à la
publication des chiffres) sur le bilan d’activité de l’année passée. Ces
rapports permettent notamment de voir l’évolution de la jurisprudence
ou encore les taux de protection accordés.
Par exemple: La CNDA publie son rapport d’activité pour l’année 2022.
III - Des ressources moins conventionnelles
Des vidéos
Sur Youtube, le compte “Le Droit en 5 minutes” a créé une playlist intitulée “Droit des étrangers”.
Des podcasts
Le Podcast “Parole aux réfugié.e.s”, créé par l’association France Terre d’Asile, est disponible sur Spotify. Chaque épisode, une personne exilée et présente en France, raconte son parcours, et parle des aléas administratifs liés à son parcours.
NB : ce n’est pas un podcast juridique, mais des mentions sont faites de leur statut juridique, des procédures auxquelles les personnes peuvent être confrontées en corrélation avec leur statut de personnes exilées.
Des sites internet d’associations
Vous avez la possibilité d’aller sur les pages des sites internet de certaines associations qui établissent des ressources sur certaines thématiques. Ainsi, le GISTI (Guide d’information et de soutien des immigrés) a créé une page web spécifique à toutes les ressources (médiatiques, législatives, etc) relatives au projet de loi asile et immigration de 2023. Vous pouvez y accéder en cliquant ici.