DROIT-TRAV - Droit du travail

Enseignant : Sandra Renda.
L'objectif du cours n'est pas d'étudier de manière exhaustive les règles de droit du travail, mais de présenter les principales questions auxquelles les futurs responsables d'équipes seront confrontés. Reconnaître les situations qui posent problème, anticiper et prévenir le litige, tel est le fil conducteur de cette présentation du droit du travail.

Pour aborder le droit du travail à travers une approche professionnelle les points suivants seront étudiés :
- le Code du travail, le salarié, la sécurité, l'inspection du travail, le conseil de prud'hommes
- le contrat de travail : l'embauche, l'exécution du contrat de travail (temps de travail, modification du contrat, le droit disciplinaire), la suspension du contrat de travail (maladie, accident du travail, maternité), la rupture du contrat de travail ( la démission, le licenciement, la rupture conventionnelle...) ;
- les rapports collectifs de travail : les représentants élus (délégués du personnel, comité d'entreprise), les syndicats, les conflits collectifs, la négociation collective ;
- synthèse, sous forme d'étude de cas : l'alcool au sein de l'entreprise comment gérer les risques, protéger les salariés voire sanctionner.