Le cours de régime général des obligations prolonge le cours de droit des obligations de L 2 (droit des contrats et droit de la responsabilité civile). Il porte sur l’étude des différents mécanismes qui peuvent affecter l’obligation, quelle que soit sa source (c’est-à-dire qu’elle soit contractuelle ou extracontractuelle).
Une obligation peut ainsi être soumise à certaines modalités, comme le terme ou la condition. Elle peut également circuler, par exemple par l’intermédiaire d’une cession de créance ou d’une subrogation. Elle peut enfin s’éteindre, parce qu’elle fait l’objet d’un paiement ou encore parce qu’elle est atteinte par la prescription.
Une obligation peut ainsi être soumise à certaines modalités, comme le terme ou la condition. Elle peut également circuler, par exemple par l’intermédiaire d’une cession de créance ou d’une subrogation. Elle peut enfin s’éteindre, parce qu’elle fait l’objet d’un paiement ou encore parce qu’elle est atteinte par la prescription.
- Enseignant: Camille Doucet
- Enseignant: Gabriel Rateron
- Enseignant: Julie Traulle
Année: 23/24