Déroulé d'une recherche documentaire
Thème : L’action des pouvoirs publics et la préservation du patrimoine monumental
Objectif : rechercher des sources afin de rédiger un mémoire et sa bibliographie
1ère étape : l’approche du sujet
Délimitez les différents régimes juridiques applicables : régime des monuments historiques (inscriptions et classements), sites patrimoniaux remarquables et protection relevant des documents d’urbanisme.
Délimitez les différents acteurs : État, collectivités territoriales, propriétaires privés, etc.
Procédez par mot-clé : Patrimoine bâti, monuments historiques, conservation, restauration, sauvegarde, classement, inscription, valorisation, politiques publiques, etc.
Chaque mot-clé renvoie à différentes lois qu’il est préférable de classer selon l’objet, la portée, et leur codification.
Recherchez ensuite les régimes dans le Code du patrimoine et le Code de l’urbanisme depuis Dalloz bibliothèque : https://www.bibliotheques.universite-paris-saclay.fr/dalloz-bibliotheque-numerique
Pensez également à consulter les fiches d'orientation Dalloz.
Afin d’élargir vos recherches, pensez à consulter des sites tels que l’UNESCO et ses ressources concernant le patrimoine mondial : https://whc.unesco.org/fr/apropos/
Pensez également à consulter le site de l’ICOMOS et leurs missions de conservation du patrimoine : https://www.icomos.org/fr
En outre, le site du ministère de la Culture met à la disposition de tous diverses fiches thématiques :
https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-Sites
Enfin, pensez à consulter le portail universitaire du droit, qui met à dispositions de nombreux cours notamment en droit public. Le portail est disponible depuis les ressources accessibles 24h/24h :
https://www.bibliotheques.universite-paris-saclay.fr/portail-universitaire-du-droit
2ème étape : la recherche des documents
- Sur FOCUS
Mot-clé : Loi Malraux
Ouvrage :
MALRAUX (A.), La grande pitié des monuments de France, Villeneuve d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1998.
https://books.openedition.org/septentrion/50290
Mot-clé : Monuments historiques
Article :
HOTTIN (C.), « Arlette Auduc, Quand les monuments construisaient la nation. Le service des monuments historiques de 1830 à 1940, Paris, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2008, 640 p. (collection travaux et documents, no 25) », Histoire urbaine, 2013, n°36, p. 155-161. [critique d'ouvrage]
https://www-cairn-info.ezproxy.universite-paris-saclay.fr/article.php?ID_ARTICLE=RHU_036_0159
- Sur Doctrinal +
Mot-clé : Sites patrimoniaux remarquables
Article :
PANDO (A.), Monuments historiques: la protection des "sites patrimoniaux remarquables", Les Petites Affiches, 2016, n°177, p.4-6.
- Sur Dalloz Bibliothèque
Mot-clé : Protection des monuments historiques
Ouvrage :
VERJAT (A.) et TOUZEAU (L.), La protection des monuments historiques, Paris, Hors-séries Juris, Dalloz, 2ème édition, 2018.
- En bibliothèque universitaire
Ouvrages accessibles à la Bibliothèque de Sceaux :
ANDRIEUX (J.Y), CHEVALLIER (F.), Le patrimoine monumental : sources, objets et représentations, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014.
BADY (J.P), CORNU (M.), De 1913 au Code du patrimoine : une loi en évolution sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2018.
BADY (J.P), CORNU (M.), 1913 : genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013.
CARPENTIER (E.), SOLER-COUTEAUX (P.), Droit de l’Urbanisme, Paris, Dalloz HyperCours, 7ème édition, 2019.
GUILLOT (P.), Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, Ellipse, 2ème édition, 2017.
Ouvrages accessibles à la Bibliothèque Sainte-Barbe de Paris :
AUBY (J.F.), Le droit public de la culture, Paris, Berger-Levrault, 2016.
AUDRERIE (D.), La notion et la protection du patrimoine, Paris, Presses universitaire de France, 1997.
BABELON (J.-P.), CHASTEL (A.), La notion de patrimoine, Paris, Éditions Liana Levi, 1994.
HÉRITIER (A.), Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel : 1750-1816, Paris, L’Harmattan, 2003.
LE GOFF (J.), Patrimoine et passions identitaires, actes des entretiens du patrimoine, Paris, Fayard, 1997.
LENIAUD (J.M.), Chroniques patrimoniales : Nation et Patrimoine, Paris, Éditions Norma, 2001.