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39041 Cours

Nom complet Nom abrégé Résumé
Contentieux jud intern._(MYACI406) UVSQ_2022_MYACI406 Voir le cours
Dt commun des contrats_(MYDD202) UVSQ_2022_MYDD202 Voir le cours
contentieux de l' UE_(MYDCP303) UVSQ_2022_MYDCP303 Voir le cours
Competition and Business_(MYDD212) UVSQ_2022_MYDD212 Voir le cours
2022_LDRT12-TD02_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD02 Voir le cours
2022_LDRT12-TD18_PROMO 2 SCIENCE PO(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD18 Voir le cours
2022_LDRT12-TD06_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD06 Voir le cours
2022_LDRT12-TD19_PROMO 2 PARCOURS INTERNAT(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD19 Voir le cours
2022_LDRT12-TD12_PROMO 2 DOUBLE LICENCCE(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD12 Voir le cours
2022_LDRT12-TD13_PROMO2(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD13 Voir le cours
2022_LDRT12-CM01_PROMO1(CM) UVSQ_2022_LDRT12-CM01 Le cours d’histoire des Institutions publiques a pour objet, à partir de l’exemple précis de la France d’ancien régime (de Clovis à 1789), d’analyser les circonstances de la naissance de la res publica et l’étude de ses fondements, de façon à mieux appréhender l’héritage constitutionnel français des premiers capétiens à la Révolution. Il repose sur l’étude des normes constitutionnelles de l’ancienne France, et à travers elles, des moyens de représentation de l’Etat et des modalités de fonctionnement du gouvernement royal, des fonctions régaliennes et des contre-pouvoirs. Nous envisagerons ainsi le rôle et la spécificité du roi de France, l’étude des lois fondamentales qui président à son choix et aux limites de son pouvoir, ainsi que le concept de souveraineté. L’étude du système institutionnel passe enfin par l’examen des grandes institutions dans le cadre desquelles s’exerce la souveraineté, du Conseil du Roi aux Parlements de France en passant par l’intendant, toutes institutions qui constituent le socle du gouvernement par très grand conseil. Cours d’histoire du droit, cet enseignement se destine à mettre en perspective les fondements de notre droit public pour mieux appréhender les enjeux contemporains du pouvoir et de la place de l’Etat. Voir le cours
2022_LDRT12-TD03_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD03 Voir le cours
2022_LDRT12-TD08_PROMO 1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD08 Voir le cours
2022_LDRT12-TD11_PROMO 2 DOUBLE LICENCE(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD11 Voir le cours
2022_LDRT12-TD15_PROMO2(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD15 Voir le cours
2022_LDRT12-TD04_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD04 Voir le cours
2022_LDRT12-TD01_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD01 Voir le cours
2022_LDRT12-TD07_PROMO 1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD07 Voir le cours
2022_LDRT12-TD09_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT12-TD09 Voir le cours
2022_LDRT03-CM01_PROMO1(CM) UVSQ_2022_LDRT03-CM01 Voir le cours
2022_LDRT03-CM02_PROMO2(CM) UVSQ_2022_LDRT03-CM02 Voir le cours
2022_LDRT73-CM01_groupe CM PROMO 1(CM) UVSQ_2022_LDRT73-CM01 Voir le cours
2022_ESPS1-GR03_PROMO 2 ESPAGNOL S1(TD) UVSQ_2022_ESPS1-GR03 Voir le cours
2022_ESPS1-GR01_PROMO 1 ESPAGNOL S1(TD) UVSQ_2022_ESPS1-GR01 Voir le cours
2022_LDRT10-TD05_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT10-TD05 Voir le cours
2022_LDRT10-CM02_PROMO2(CM) UVSQ_2022_LDRT10-CM02 Voir le cours
2022_LDRT10-TD03_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT10-TD03 Voir le cours
2022_LDRT10-TD06_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT10-TD06 Voir le cours
2022_LDRT10-TD04_PROMO1(TD) UVSQ_2022_LDRT10-TD04 Voir le cours
2022_LDRT10-TD07_PROMO 1(TD) UVSQ_2022_LDRT10-TD07 Voir le cours